L’histoire constitutionnelle et politique de la République d’Haïti depuis 1804 apparaît à l’observateur comme une course éperdue vers la recherche d’une identité étatique. Celle-ci se comprend comme l’effort d’adaptation d’un cadre juridique moderne aux conditions particulières d’une société surgie brutalement de la colonisation où la cohésion nationale s’est heurtée en permanence aux appétits de pouvoir et à une tribalisation du champ politique.
Les jugements et les analyses n’ont pas manqué sur les caractères de la société haïtienne depuis l’indépendance. Haïti reste à bien des égards une énigme pour les juristes et les politologues.
Issue de la Révolution française, sœur révolutionnaire des Etats Unis d’Amérique, mère protectrice des mouvements d’émancipation d’Amérique Centrale et du Sud, Haïti empruntera à chacune de ces sphères politiques des plans entiers de leur architecture politique sans pour autant parvenir à une construction durable.
De la Révolution française et de l’esprit des Lumières, les Haïtiens hériteront un certain goût pour le rationalisme juridique sans prendre en considération les rapports de force sociaux. Les propos suivants du doyen Hauriou sont d’une pénétrante vérité et peuvent sans trop de risque être transposés dans l’ancienne colonie de Saint-Domingue: “ Cette instabilité constitutionnelle de la France qui tranche avec la stabilité de certains autres pays… s’explique par ses remous d’une révolution violente qui ayant renouvelé à la fois toutes les institutions politiques et sociales, n’a pas pu du premier coup trouver l’équilibre véritable des forces nouvelles qu’elle avait déchaînées aux prises avec les forces anciennes inhérentes à toutordre social”.
La comparaison entre la France et Haïti ne manque pas d’intérêt. Les deux sociétés connaissent des transformations radicales de l’ordre économique, sociale et politique au nom des idéaux de liberté, bien que l’une se fasse contre l’autre. Elles subissent la même instabilité au sortir de la Révolution même si en France, en raison de la plus longue fermentation historique et du développement effectif du capitalisme, les excès ont vite été jugulés et les compromis se sont imposés plus rapidement. Il n’empêche que toute cette période d’instabilité est marquée dans un cas comme dans l’autre du mythe constitutionaliste consistant à conférer à un simple acte juridique (la Constitution) des vertus fondatrices alors qu’il ne fait que traduire la réalité des rapports de force. En outre, il importe de préciser que les forces anciennes dont parle Hauriou, n’existent que virtuellement en Haïti, après la déroute de l’armée de Leclerc, ce qui n’est pas le cas en France.
Des Etats-Unis, si proches et si suspects, les constitutionalistes haïtiens adopteront la grande ligne du système présidentiel, rejetant par la même occasion le parlementarisme. La Constitution des Etats Unis, pourtant fondée sur la séparation des pouvoirs et la surveillance de chacun par les autres, confère une prééminence au législatif, mais au moment où la charte entre dans le troisième siècle de son existence, l’exécutif occupe le devant de la scène en profitant des prérogatives que lui délègue le Congrès ou dont celui-ci n’use pas.”
Cette appréciation sur le système politique américain explique à merveille le glissement qui s’opère du régime présidentiel vers le présidentialisme. Celui-ci sévira en Amérique du Sud en général et en Haïti en particulier. Le rôle du pouvoir législatif et la réelle séparation des pouvoirs conditionnent le fonctionnement démocratique à Washington et les limites opposées au locataire de la Maison Blanche, tandis que les importateurs de ce système n’en auront retenu que l’importance et le prestige de la fonction présidentielle. Cette tendance que l’on retrouve sur tout le continent sud américain prendra une forme spécifique en Haïti où les nouvelles élites seront projetées brutalement dans l’arène enivrante du pouvoir sans vision globale de la société nouvelle à édifier. On passa alors très vite à une forme patrimoniale de la détention et de l’exercice du pouvoir qui va faire de la République d’Haïti le champ de bataille des appétits et des revanches.
Bien qu’ayant précédé le train des indépendances d’Amérique centrale et du sud, Haïti n’en reste pas moins identifiable à cette région sur certains aspects. L’analyse en termes géostratégique révèle, s’il en était besoin, qu’elle fait partie au même titre que le Salvador ou le Honduras de “ l’arrière-cour ” des Etats-Unis, baignant en plein dans “ la Méditerranée américaine ”. Ainsi comprend-on les motifs véritables de l’occupation américaine de 1915 à 1943. Mais par delà cette emprise directe, il est une constante que l’on retrouve dans toute l’Amérique “ sub-étasunienne ”, c’est le militarisme.
Haïti n’y échappera pas et on peut mieux le comprendre à partir de cette approche faite par Alain Destexhe : “ L’histoire mouvementée de l’Amérique centrale a engendré le militarisme. La construction de l’État au Guatemala et au Salvador est inséparable de la création d’armées modernes. Très tôt, l’armée s’est vue confier des fonctions qui ne la prédisposaient pas à la neutralité dans la conduite des affaires: centraliser le pouvoir, contrôler l’ensemble du territoire et intégrer les différentes composantes ethniques et sociales dans l’ensemble national”. Formée à l’école américaine pendant l’occupation, l’armée haïtienne deviendra très vite un régulateur politique et un bras séculier du pouvoir dont le rôle a été décrit par Kern Delince dans son ouvrage Armée et politique en Haïti. Il met notamment en évidence une différence essentielle avec les régimes d’Amérique centrale, l’absence de projet politique autonome. Le militarisme haïtien prend avant tout une forme prétorienne en ce sens que l’armée se veut le garant d’une élite au pouvoir. Kern Delince peut noter à ce propos “ Les ferments d’instabilité inhérents au fonctionnement du système suscitent des crises récurrentes qui risquent d’entraîner une situation anarchique ou chaotique. Pour suppléer à la carence du pouvoir, largement débordé, l’armée intervient presque à son corps défendant et impose son arbitrage aux multiples factions antagonistes. Elle le fait parce qu’elle est consciente de l’efficacité des moyens coercitifs à sa disposition, pénétrée de sa vocation de maintien de l’ordre et résolue à empêcher une évolution qu’elle considère néfaste pour le pays”.
Les trois aspects évoqués ci dessus expliquent en grande partie le mal être de la République haïtienne d’aujourd’hui et le souci des constituants de 1987 de mettre en place les instruments institutionnels permettant de corriger la malformation congénitale de l’Etat haïtien et d’endiguer toutes tendances à la “ macoutisation ” qui pourrait se faire jour. Le système politique haïtien s’est constitué depuis l’indépendance autour d’un mimétisme constitutionnel d’inspiration multiple (France, Etats-Unis), ayant pour vocation de fonder l’Etat sans y parvenir complètement en raison de l’instabilité générée par la “ patrimonialisation ” du pouvoir s’appuyant sur une armée prétorienne. Ce système a existé sous différentes formes depuis 1804 et a façonné l’espace politique haïtien de façon perceptible.
Le “ déchoukaj ” de 1986 a constitué de ce point de vue une révolution en ce sens que les événements qui ont conduit au 7 février 1986 tranche d’avec les habituels processus de changement “ dynastiques ” qui avaient jalonné l’histoire haïtienne.
Par Eddy Africah Dorsainville